Conseil communautaire : Présidence : PROST Philippe
1er Vice-président LONG Grégoire
2e Vice-président STEYAERT Franck
3e Vice-président GROSDIDIER Jean-Charles
4e Vice-président DUTHION Jean-Paul
5e Vice-président GIROD Franck
6e Vice-président BENIER-ROLLET Claude
7e Vice-président BELPERRON Rémy
8e Vice-président ETCHEGARAY Josiane
9e Vice-président BUCHOT Jean-Yves
10eVice-président CASSABOIS Yannick
11e Vice-président PIETRIGA Guy
12e Vice-président GAUTHIER-PACOUD Sandrine
13e Vice-président MOREL Denis
14e Vice-président DALLOZ Jean-Charles
15e Vice-président DEPARIS-VINCENT Christelle
Adresse : 4 chemin du Quart, 39270 ORGELET
Téléphone : 03 84 25 41 13
PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)
La page du « PLUi Pays des Lacs » est consultable à l’adresse suivante :
Sur cette page, vous trouverez l’ensemble de l’état d’avancement de la procédure d’élaboration du PLUi depuis la prescription du plan ainsi que tous les documents ou supports de réunions.
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Terre d'Emeraude
La page du PCAET de la communauté de communes est consultable à l'adress suivante :
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